Belline

Mentions légales

Éditeur du site

Le site Belline (accessible à l'adresse bellinestudio.com) est édité par :

  • CREATIVA NOVATION, société par actions simplifiée (SAS)
  • Siège social : 179 chemin de la Diotière, 74160 Collonges-sous-Salève, France
  • SIREN : 991 766 148 — RCS Thonon-les-Bains
  • SIRET (siège) : 991 766 148 00019
  • Capital social : 1 000 €
  • Contact : contact@bellinestudio.com

TVA

Numéro de TVA intracommunautaire : FR93 991766148.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts : CREATIVA NOVATION SAS bénéficie du régime de la franchise en base de TVA. Les abonnements facturés aux salons partenaires le sont donc sans TVA.

Les tarifs des prestations affichés sur les fiches des salons sont fixés librement par chaque salon, qui les encaisse directement. Leur régime de TVA relève de la responsabilité du salon concerné et non de CREATIVA NOVATION SAS.

Directeur de la publication

Pierre Boyer, en qualité de dirigeant de CREATIVA NOVATION SAS.

Conception et développement

Site conçu et développé par François Boyer.

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hostinger — serveur privé virtuel (VPS KVM2)
  • Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
  • Site web : www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site Belline (textes, logos, graphismes, structure, code source) est protégé au titre du droit d'auteur et reste la propriété exclusive de CREATIVA NOVATION SAS ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Activité du site

Belline est une marketplace mettant en relation des salons de beauté indépendants et des clients souhaitant réserver une prestation. CREATIVA NOVATION SAS n'est pas partie aux prestations réalisées par les salons référencés et n'intervient pas dans leur exécution.

Limitation de responsabilité

CREATIVA NOVATION SAS met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, ou de l'indisponibilité temporaire du service, ni des contenus publiés par les salons partenaires ou par les utilisateurs (avis, informations de profil, etc.).

Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs du site est détaillé dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.